Déposée le 12 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE),
la marque française « DOS ET CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAINE domicilié(e) 39 bis Avenue de Paris, 51150 REIMS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.P. ALBERT - France.
La marque DOS ET CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOS ET CONFORT est expirée depuis le 12 février 2001.
LAINE a également déposé les autres marques suivantes : EIDERFLEX
SARL LAINE - 39 bis Avenue de Paris, 51150 REIMS - France
J.P. ALBERT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30
Fauteuils à usage médical ou dentaire, lits construits spécialement pour les soins médicaux, lits hydrostatique à usage médical. Meubles, glaces (miroirs) cadres, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de tout ces matières ou en matières plastiques, armoires, bancs (meubles), buffets, bureau (meubles), chaises, matériel de couchage (à l'exclusion du linge), divan bois de lit, lits, lits d'hopital, meubles de bureau, meubles métalliques, sièges, tables
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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